Résumé de conservation de données

Ce résumé affiche les catégories et finalités par défaut pour la conservation des données des utilisateurs. Certaines zones peuvent avoir des catégories et finalités plus spécifiques que celles indiquées ici.

Site

Catégorie

Formation

Englobe toutes les actions relatives à l'acte de formation.

Finalité

Auto-formation

Cette plateforme est destinée à fournir une formation gratuite et en ligne à toute personne souhaitant faire progresser ses compétences dans le domaine des troubles autistiques (TSA).

Période de conservation
3 ans
Bases légales
Mission d’intérêt public (RGPD Art. 6.1(e)) Le traitement est nécessaire à l’exécution d’une mission d’intérêt public ou relevant de l’exercice de l’autorité publique dont est investi le responsable du traitement
Raisons pour le traitement des données personnelles sensibles
Intérêt public important (RGPD Art. 9.2(g)) Le traitement est nécessaire pour des motifs d’intérêt public important, sur la base du droit de l’Union ou du droit d’un État membre qui doit être proportionné à l’objectif poursuivi, respecter l’essence du droit à la protection des données et prévoir des mesures appropriées et spécifiques pour la sauvegarde des droits fondamentaux et des intérêts de la personne concernée

Utilisateurs

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Formation

Englobe toutes les actions relatives à l'acte de formation.

Finalité

Auto-formation

Cette plateforme est destinée à fournir une formation gratuite et en ligne à toute personne souhaitant faire progresser ses compétences dans le domaine des troubles autistiques (TSA).

Période de conservation
3 ans
Bases légales
Mission d’intérêt public (RGPD Art. 6.1(e)) Le traitement est nécessaire à l’exécution d’une mission d’intérêt public ou relevant de l’exercice de l’autorité publique dont est investi le responsable du traitement
Raisons pour le traitement des données personnelles sensibles
Intérêt public important (RGPD Art. 9.2(g)) Le traitement est nécessaire pour des motifs d’intérêt public important, sur la base du droit de l’Union ou du droit d’un État membre qui doit être proportionné à l’objectif poursuivi, respecter l’essence du droit à la protection des données et prévoir des mesures appropriées et spécifiques pour la sauvegarde des droits fondamentaux et des intérêts de la personne concernée

Catégories de cours

Finalité

Période de conservation
Aucune période de conservation n’a été définie

Cours

Finalité

Période de conservation
Aucune période de conservation n’a été définie

Modules d’activité

Finalité

Période de conservation
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Bloc

Finalité

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